Réglement intérieur

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

• prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation…

Article 2 : Consignes de sécurité

• consignes d'incendie;
• interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
• interdiction de fumer…

Article 3 : Accès aux locaux

• horaires de l'établissement ;
• accès libres à la salle de code, au simulateur ...

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code

• modalités d'accès à la salle (horaires ... ), d'utilisation du DVD, de la Box et du boitier de réponse ;
• modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code…

Cours théoriques

• liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité ...
• modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés-par un enseignant en présentiel.

Cours pratiques

• évaluation de départ ;
• livret d'apprentissage;
• modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite ;
• déroulement d’une leçon de conduite ;
• retard...

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;

Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

• usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation ;
• conservation en bon état du matériel, anomalie détectée ...

Article 7 : Assiduité des stagiaires

• respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite ;
• gestion des absences, des retards ...

Article 8 : Comportement des stagiaires

• comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;
• respect du personnel enseignant et des autres élèves ...

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive ...